COMITE D’ETHIQUE

Le Comité d’éthique de l’hôpital Habib Thameur est une instance pluridisciplinaire, pluraliste, consultative et indépendante émanant du Comité Médical. Il est composé de professionnels de la santé et de personnes choisies, après acte de candidature, pour leur expérience, leur compétence et/ou leur intérêt pour les sujets éthiques.

En 1990, les comités d’éthiques locaux ont été introduits en Tunisie lorsque les établissements publics de santé ont été instaurés.

En 2015, la création des Comités de Protection des Personnes (CPP), dont la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement ont été fixées par arrêté paru dans le Journal Officiel de la République Tunisienne [Jort n°9 du 30/1/2015], a profondément modifié le rôle des comités d’éthique locaux. En effet, les CPP visent à la protection des personnes se prêtant à l’expérimentation médicale ou scientifique des médicaments destinés à la médecine humaine.

A l’hôpital Habib Thameur, le Comité d’éthique a été créé en 1993 sous l’impulsion du Professeur Zouheir JERBI, Chef du Service des Urgences et de Réanimation Médicale et membre du Comité National d’Éthique Médicale (CNEM). Jusqu’en 2015, il a assuré la présidence du comité d’éthique de l’HHT en l’organisant au mieux pour répondre au besoin de réaliser de la recherche dans le domaine de la santé, en tenant compte des valeurs éthiques fondamentales.

En 2016, Pr Dalila GARGOURI, Cheffe du Service de Gastro-Entérologie a assuré la continuité, en présidant le comité durant deux mandats successifs (2016-2018 et 2018- 2020).

En effet, durant ces deux mandats, les modalités de fonctionnement du Comité d’éthique ont été redéfinies, avec amélioration de son organisation en mettant l’accent sur la multidisciplinarité des membres et l’actualisation des documents utilisés par les chercheurs pour les demandes d’approbation de leurs projets de recherche scientifiques.

Inscription à l’OHRP :
Notre Comité a été inscrit au Bureau pour la Protection des recherches sur l’Homme, aux Etats-Unis (Office for Human Research Protections OHRP) et s’engage, de ce fait, à respecter la déclaration d’Helsinki pour la recherche sur l’être humain.
Le numéro d’inscription est : IRB00014475 Habib Thameur hospital Ethics Committee.

Actuellement, en l’absence de texte juridique codifiant les missions des comités d’éthique locaux, le comité d’éthique de l’hôpital Habib Thameur a pour mission de donner un avis consultatif sur les travaux scientifiques non médicamenteux ainsi que sur les dilemmes éthiques soulevés au sein de l’établissement.

En effet, le Comité veille à assurer la sécurité et le bien-être des participants aux projets de recherche. Il s’assure que la recherche se déroule conformément aux principes scientifiques et éthiques.

Il est appelé à investiguer et discuter des sujets ou des questions compromettant l’éthique médicale avec émission d’avis ou des orientations générales et diffusion en interne des réflexions et des recommandations.

Il assure également l’organisation d’information et de formation sur l’éthique médicale et hospitalière au sein de l’établissement.

E-mail : comiteethique.hht@rns.tn

Les réunions du Comité d’éthique de l’hôpital Habib Thameur se déroulent à la grande salle des réunions au département de l’administration de l’établissement. Les membres se réunissent une fois par mois, fixé au dernier lundi de chaque mois selon un calendrier préétabli (années 2024-2026). [Lien PDF]

Le règlement intérieur a été établi et validé en novembre 2022, pour définir la composition, les missions, les compétences et les règles de fonctionnement du Comité d’éthique de l’hôpital Habib Thameur [Le règlement intérieur].

Le Comité d’éthique de l’hôpital Habib Thameur a fixé des normes précises pour la soumission de tous les protocoles de recherche.

Les étapes de la procédure de soumission est la suivante :

Etape 1: Télécharger le formulaire de soumission (fiche de demande)

Etape 2: Remplir le formulaire en respectant scrupuleusement les indications mentionnées dans les différentes rubriques.

Etape 3: Pour les  travaux prospectifs, joindre à la fiche de demande les pièces suivantes :

• La lettre d’information du Comité : à télécharger et à bien remplir en deux langues : française et arabe.
• Le formulaire de consentement éclairé du Comité : à télécharger  et à bien remplir en deux langues : française et arabe.
• autre document jugé pertinent pour l’évaluation du projet de recherche

Etape 4 : envoyer tous les documents bien remplis à l’adresse du Comité (comiteethique.hht@rns.tn), en précisant le nom et le prénom de l’investigateur principal ainsi que de son encadrant et le service d’origine.

NB : Les protocoles doivent être déposés au plus tard une semaine avant la réunion mensuelle.

Notre Comité est particulièrement chargé d’étudier les demandes d’évaluation de projets de recherche impliquant des êtres humains, émanant des chercheurs et étudiants de la Faculté de médecine de Tunis ou d’autres facultés des sciences médicales.

Il est également appelé à étudier des situations soulevant des problèmes éthiques particuliers dans la pratique clinique et les soins. En effet, tous les professionnels de la santé exerçant à l’hôpital peuvent saisir le Comité en posant une question d’ordre éthique [Fiche de saisine].

Lors des réunions, un sujet posant un dilemme éthique est discuté autour d’une présentation et d’une étude bibliographique faite par un groupe de travail, suivie d’une recommandation ou d’un avis ponctuel quant aux normes devant être appliquées pour des problèmes éthiques globaux ou particuliers éprouvés dans l’hôpital.

Bienvenue et bonne navigation dans le site officiel du Comité d’Ethique de l’hôpital Habib Thameur.